Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes conditions régissent les ventes de services et de produits numériques proposés par Nojadène Vision IA.

2. Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC. Nojadène se réserve le droit de les modifier à tout moment. Le prix appliqué sera celui en vigueur à la date de la commande.

3. Commandes

Toute commande implique l’adhésion pleine et entière aux présentes CGV. Une confirmation est envoyée par mail à la réception du paiement.

4. Paiement

Le paiement s’effectue par carte bancaire via une plateforme sécurisée ou par tout autre moyen proposé sur le site.

5. Livraison

Les produits numériques sont livrés immédiatement par e-mail ou lien de téléchargement. Aucun envoi physique ne sera effectué.

6. Droit de rétractation

Conformément à la loi, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques livrés immédiatement et pleinement exécutés avec l’accord préalable du consommateur.

7. Propriété intellectuelle

Tous les contenus, visuels, textes, formations et supports restent la propriété exclusive de Nojadène Vision IA. Toute reproduction ou diffusion est interdite sans autorisation écrite.

8. Données personnelles

Les données collectées sont traitées dans le respect du RGPD. L’utilisateur peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données.

9. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.